Société DEERE & COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1682071
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1991 par la société Société DEERE & COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société DEERE & COMPANY domicilié(e) John Deere Road - ILLINOIS 61265-8098 - MOLINE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associes domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682071.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DEERE & COMPANY, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - John Deere Road - ILLINOIS 61265-8098 - MOLINE - États-Unis
Cabinet Pascale Lambert et Associes - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197335 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474455 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-29
Toutes machines agricoles, leurs pièces détachées et accessoires;grands instruments de tous types pour l'agriculture;outils et petits instruments de tous types pour l'agriculture;tous instruments pour la culture du sol;toutes machines et tous outils utilisables en agriculture, horticulture, sylviculture et exploitation forestière;tous tracteurs agricoles et de jardin, leurs pièces détachées et accessoires;tous instruments de travail pour tracteurs de jardin; engins à chenilles pour déplacements et transports sur la neige
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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